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Marques déposées par Henri HamonTODO
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Le Petit Gobelet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Petit Gobelet
Henri Hamon, entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3987534
Date de dépôt :
04/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2023
Le Petit Gobelet de Henri Hamon

Présentation de la marque Le Petit Gobelet

Déposée par voie électronique le 4 mars 2013 par Henri HamonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Gobelet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est Henri HamonTODO domicilié(e) Domaine de Castel-sec, route de Béziers - 34550 - BESSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 435 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Hamon, M. Henri Hamon domicilié(e) Domaine de Castel-sec, route de Béziers - 34550 - BESSAN - France.

La marque Le Petit Gobelet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Gobelet est expirée depuis le 4 mars 2023.

Henri Hamon a également déposé les autres marques suivantes : PARE LIGHT


Henri Hamon, entreprise individuelle - Domaine de Castel-sec, route de Béziers - 34550 - BESSAN - France - SIREN 534435714


Henri Hamon, M. Henri Hamon - Domaine de Castel-sec, route de Béziers - 34550 - BESSAN - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Vins.